Conditions de la plateforme

Cette page explique le Platform Agreement de BeWell Catalyst® en termes simples, afin que vous sachiez ce que vous acceptez avant de vous abonner. Il s'agit d'un résumé, et non du contrat. Le Platform Agreement complet énonce les conditions contraignantes ; en cas de divergence avec cette page, c'est l'accord complet qui s'applique.

À qui cela s'adresse

Le Platform Agreement est le contrat entre BeWell IT et les enseignants et organisations qui animent leurs propres programmes sur la plateforme BeWell Catalyst (la formule pour enseignants, « Teacher Tier »). Si vous utilisez l'une de nos applications en tant que participant, ce sont nos Terms of Service qui s'appliquent à vous, et non cet accord.

Ce que vous obtenez

Un abonnement vous donne les outils pour concevoir et proposer vos propres programmes de bien-être : gestion des cours et des programmes, fonctionnalités d'engagement des participants comme le suivi de l'humeur et le journal personnel, analyses de l'engagement, votre propre identité visuelle au sein de l'application, un assistant de cours optionnel, animé par IA, entraîné sur votre propre contenu, la vente optionnelle de places à vos cours, la distribution via nos applications mobiles, et un accompagnement à la prise en main pour vous aider à démarrer.

Votre contenu reste le vôtre

Vous conservez la propriété de tout ce que vous créez ou téléversez. Vous nous accordez une licence limitée pour héberger, afficher et distribuer votre contenu, uniquement afin que nous puissions faire fonctionner la plateforme pour vous et vos participants ; cette licence prend fin en même temps que votre abonnement. Nous n'utilisons pas votre contenu pour entraîner des modèles d'IA.

Qui est responsable des données

Lorsque vos participants suivent vos programmes, vous êtes le responsable du traitement (« data controller ») et BeWell IT est le sous-traitant (« data processor ») qui agit selon vos instructions. Cette relation est régie par notre Data Processing Agreement. Nous expliquons comment nous protégeons les données personnelles, où elles sont hébergées et comment fonctionnent les transferts internationaux sur notre page consacrée à la protection des données.

L'assistant de cours animé par IA

Si vous activez le Course Chatbot optionnel, il répond aux questions de vos participants à partir du contenu de votre cours, et vous gardez la maîtrise de ce qui y est intégré. L'ensemble des dispositions applicables à l'IA, y compris la base légale de chaque fonctionnalité, est détaillé dans le Data Processing Agreement.

Facturation, renouvellement et résiliation

Les abonnements sont facturés à l'avance, chaque mois ou chaque année, et se renouvellent automatiquement. Vous pouvez résilier à tout moment ; la résiliation prend effet à la fin de votre période de facturation en cours, et vous conservez l'accès jusque-là. Si nous apportons une modification qui vous est substantiellement défavorable, vous pouvez mettre fin à votre abonnement avant sa prise d'effet, et nous vous rembourserons la part non utilisée des sommes déjà réglées. Nous vous prévenons de tout changement de formule ou de tarif au moins 60 jours à l'avance.

Vendre des places à vos cours (optionnel)

Si vous activez la vente de cours (« Course Sales »), le public peut acheter des places à vos cours via une page que nous hébergeons. Chaque vente est conclue entre vous et l'acheteur : vous êtes le vendeur officiel (« merchant of record »), le paiement arrive directement sur votre propre compte Stripe, et l'argent ne transite jamais par BeWell IT. Les remboursements s'effectuent depuis votre propre tableau de bord Stripe, et la TVA sur vos ventes est de votre responsabilité. Nous ne prélevons actuellement aucune commission sur ces ventes, et nous vous préviendrions au moins 60 jours à l'avance avant d'en introduire une. Les données de paiement des acheteurs sont collectées par Stripe, et non par nous ; nous recevons uniquement l'adresse e-mail de l'acheteur afin de lui donner accès à son cours. Les détails figurent à la Section 4.6 de l'accord complet.

Nos engagements, et leurs limites

Nous fournissons la plateforme avec un soin et une compétence raisonnables. Comme dans la plupart des contrats de logiciel, notre responsabilité est limitée, avec un plafond plus élevé pour les réclamations liées à une violation de données personnelles. Nous disposons également d'une assurance responsabilité cyber de 250 000 £. Certaines responsabilités ne sont jamais limitées, notamment en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, ou en cas de fraude. Les plafonds exacts figurent à la Section 11 de l'accord complet.

Confidentialité

La confidentialité est réciproque. Chacun protège les informations confidentielles que l'autre lui communique, par exemple la conception de votre programme et les informations relatives à notre plateforme.

Mettre fin à l'accord

Chacune des parties peut mettre fin à l'accord dans les cas prévus par les conditions complètes, avec un préavis et, le cas échéant, un remboursement au prorata. À la fin de votre abonnement, nous conservons vos données pendant une courte période afin que vous puissiez les exporter, puis nous les supprimons, comme décrit dans le Data Processing Agreement.

Les documents

• Platform Agreement complet, les conditions contraignantes (en anglais).
• Data Processing Agreement (en anglais).
• Protection des données, un résumé en langage clair.
• Privacy Policy (en anglais).
• Terms of Service (en anglais).

Contact

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous joindre :